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• Les visiteurs anonymes peuvent accéder à tous les dossiers et documents mis en ligne

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PUBLICATION DE COMMENTAIRES ET DE MESSAGES

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- Respecter le sujet traité dans chaque article ou forum.
- Choisir un titre résumant précisément le thème abordé dans le corps de votre message.
- Respecter les règles de la courtoisie et de la bonne conduite.
- Ne pas vous livrer à tout fait qui peut être puni pénalement : revêtant un caractère pornographique ou pédophile, menaçant une ou plusieurs personnes, proposant ou incitant au piratage informatique, s’avérant calomnieux, diffamatoire, injurieux, raciste ou incitant à l’être, comportant de la propagande anticonstitutionnelle, appelant au désordre public.
- Respecter les lois en vigueur, notamment en matière de contrefaçon.
- Vous exprimer en langue française.
- Faire un effort sur l’orthographe de façon à faciliter la lecture aux autres membres.


MODERATION

• Les modérateurs de ce forum ayant choisi de faire confiance aux membres, la modération se fait a posteriori. Les messages sont donc postés directement, sans intervention préalable des modérateurs ou administrateurs. Ceci permet de raccourcir les délais de réponse à un problème posé et de fluidifier l’activité.

• Les modérateurs sont des membres assidus et consciencieux, choisis pour leur sérieux et leur motivation par les administrateurs du site.
Est susceptible d’être déplacé :
- Tout message n’étant pas en adéquation avec le sujet du site.
Sont susceptibles d’être effacés sans préavis :
- Tout message n’étant pas en adéquation avec le sujet du site.
- Tout message ne respectant pas les clauses précédemment énoncées. Il est possible, pour les utilisateurs de demander la modération d’un sujet ou d’un message en envoyant un message privé contenant l’adresse URL du message en question aux modérateurs, administrateurs ou au webmestre. Après la notification d’un abus, les modérateurs et administrateurs essaieront, tant que faire se peut, de réagir dans le délai le plus court possible afin d’y mettre un terme.

• En cas d’abus manifeste et grave portant atteinte au site (publication intensive, spam, faits à l’encontre de la loi), l’auteur pourra être, sans préavis, banni du site tant qu’il n’aura pas donné une explication crédible à son geste.


MODIFICATION ET SUPPRESSION D’UN COMMENTAIRE OU D’UN MESSAGE

Un message mis en ligne peut être supprimé à tout moment par son auteur. En bas de chaque message se trouve une icône prévue à cet effet (Editer/Supprimer les commentaires ou messages postés) Les modérateurs ont également la possibilité de le faire s’ils jugent le message non conforme aux règles énoncées ci-dessus.


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Les commentaires et messages postés le sont sous la responsabilité de leurs auteurs qui restent propriétaires de leurs publications, ainsi les représentants du site déclinent toute responsabilité dans le contenu de ces messages. Les auteurs s’engagent à assumer toutes leurs responsabilités et les conséquences afférentes.


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REFERENCEMENT

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Les responsables du site déclinent là aussi toute responsabilité puisqu’ils ont fait le nécessaire, à leur niveau, pour supprimer ce message du réseau Internet.





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